VC & A
Présentation de la marque VC & A
Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VC & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VC & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VC & A arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.
Van Cleef & Arpels a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346217 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392743 - Publication au BOPI 2004-05-18
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 24 septembre 2007 - Changement de dénomination n°461093 - Publication au BOPI 2007-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654216 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10