VAN CLEEF & ARPELS
Présentation de la marque VAN CLEEF & ARPELS
Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN CLEEF & ARPELS est expirée depuis le 4 février 2004.
VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12