VAN CLEEF & ARPELS
Présentation de la marque VAN CLEEF & ARPELS
Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAN CLEEF & ARPELS est expirée depuis le 28 juin 2021.
VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201462 - Publication au BOPI 2001-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470792 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17