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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS
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VAN CLEEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAN CLEEF
VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
93465234
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2023

Présentation de la marque VAN CLEEF

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN CLEEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) Route des Biches 8, CH 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VAN CLEEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAN CLEEF est expirée depuis le 20 avril 2023.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A


VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anonyme de droit suisse - Route des Biches 8, CH 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241077 - Publication au BOPI 2003-04-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2013 n°2527452 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-16

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