Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UN HOMME AMOUREUX NE PEUT RIEN REFUSER A LA FEMME QUI LE REND HEUREUX THERE IS NOTHING A MAN IN LOVE CAN REFUSE TO THE WOMAN WHO MAKES HIM HAPPY
VAN CLEEF & ARPELS

Numéro de dépôt :
1361787
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006
UN HOMME AMOUREUX NE PEUT RIEN REFUSER A LA FEMME QUI LE REND HEUREUX THERE IS NOTHING A MAN IN LOVE CAN REFUSE TO THE WOMAN WHO MAKES HIM HAPPY de VAN CLEEF & ARPELS

Présentation de la marque UN HOMME AMOUREUX NE PEUT RIEN REFUSER A LA FEMME QUI LE REND HEUREUX THERE IS NOTHING A MAN IN LOVE CAN REFUSE TO THE WOMAN WHO MAKES HIM HAPPY

Déposée le 1 juillet 1986 par la société VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN HOMME AMOUREUX NE PEUT RIEN REFUSER A LA FEMME QUI LE REND HEUREUX THERE IS NOTHING A MAN IN LOVE CAN REFUSE TO THE WOMAN WHO MAKES HIM HAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) 22, place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2066612) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 027 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2066612) - France.

La marque UN HOMME AMOUREUX NE PEUT RIEN REFUSER A LA FEMME QUI LE REND HEUREUX THERE IS NOTHING A MAN IN LOVE CAN REFUSE TO THE WOMAN WHO MAKES HIM HAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN HOMME AMOUREUX NE PEUT RIEN REFUSER A LA FEMME QUI LE REND HEUREUX THERE IS NOTHING A MAN IN LOVE CAN REFUSE TO THE WOMAN WHO MAKES HIM HAPPY est expirée depuis le 1 juillet 2006.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A


VAN CLEEF & ARPELS - 22, place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2066612) - France - SIREN 572027563


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2066612) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1996 n°2066612 - Publication au BOPI 1996-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.