TSAREVITCH
Présentation de la marque TSAREVITCH
Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSAREVITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSAREVITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TSAREVITCH arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.
Van Cleef & Arpels a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346216 - Publication au BOPI 2007-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461168 - Publication au BOPI 2007-07-03
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654196 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10