TSAR
Présentation de la marque TSAR
Déposée le 12 août 1987 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TSAR arrivera à expiration en date du 12 août 2027.
Van Cleef & Arpels a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2095793 - Publication au BOPI 1997-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346215 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56313 - Publication au BOPI 1991-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153350 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 13 août 1997 - Changement d'adresse n°241481 - Publication au BOPI 1997-08-13
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461168 - Publication au BOPI 2007-07-03
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654190 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10