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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS
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SIGNATURE BY VC & A
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGNATURE BY VC & A
VAN CLEEF & ARPELS société anonyme

Numéro de dépôt :
97711141
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque SIGNATURE BY VC & A

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIGNATURE BY VC & A »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) 22 Place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 027 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , VAN CLEEF & ARPELS


VAN CLEEF & ARPELS société anonyme - 22 Place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 572027563


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet total n°278351 - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1999-05-31

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.