Déposée le 6 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PIERRES DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels domicilié(e) 8 Route des Biches - 1752 - Villars-sur-Glâne - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque PIERRES DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :