Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS ARPELS VAN CLEEF & ARPELS
VAN CLEEF & ARPELS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94519300
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque MISS ARPELS VAN CLEEF & ARPELS

Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS ARPELS VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) 22 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 027 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Division Beauté) Att. Sophie BODET - France.

La marque MISS ARPELS VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS ARPELS VAN CLEEF & ARPELS est expirée depuis le 6 mai 2004.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A


VAN CLEEF & ARPELS (société anonyme) - 22 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 572027563


ELF SANOFI (Division Beauté) Att. Sophie BODET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Parfum, eau de parfum, eau de toilette lait, crème, lotion et poudre parfumées pour le corps, gel de bain et de douche, savon de toilette, déodorant corporel, cosmétiques