Marque renouvelée - Marque en vigueur

VCA
VAN CLEEF & ARPELS SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95583041
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2025

Présentation de la marque VCA

Déposée le 1 août 1995 par la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS SA domicilié(e) 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VCA arrivera à expiration en date du 1 août 2025.

VAN CLEEF & ARPELS SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST


VAN CLEEF & ARPELS SA, Société de droit suisse - 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294089 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2584984 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22

Parfum, eau de parfum, eau de toilette, lait, crème, lotion et poudre parfumées pour le corps, gel de bain et de douche, savon de toilette, déodorant corporel. Métaux précieux et leurs alliages, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtement, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.