VCA
Présentation de la marque VCA
Déposée le 3 mai 1990 par la société étrangère Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VCA arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.
Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166039 - Publication au BOPI 2000-02-25
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438915 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2020 n°2747020 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-02