Déposée le 25 juillet 1995 par la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS SA domicilié(e) 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN CLEEF & ARPELS SA, Société de droit suisse - 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291496 - Publication au BOPI 2005-06-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2584987 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VAN CLEEF & ARPELS"