Van Cleef & Arpels SA, Société enregistrée et existante selon les lois en Suisse
Numéro de dépôt :
94544180
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2024
Présentation de la marque VAN CLEEF & ARPELS
Déposée le 10 novembre 1994 par la société Van Cleef & Arpels SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la société Van Cleef & Arpels SA domicilié(e) Route des Biches 8 - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Nathalie domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Van Cleef & Arpels SA, Société enregistrée et existante selon les lois en Suisse - Route des Biches 8 - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Nathalie - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Renouvellement sans limitation n°2274393 - Publication au BOPI 2005-04
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2275001 - Publication au BOPI 2004-11-03
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 18 août 2014 n°2565277 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-18
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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