Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAN CLEEF & ARPELS
VAN CLEEF & ARPELS SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1326119
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2025

Présentation de la marque VAN CLEEF & ARPELS

Déposée le 9 octobre 1985 par la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS SA domicilié(e) 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAN CLEEF & ARPELS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

VAN CLEEF & ARPELS SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST


VAN CLEEF & ARPELS SA, Société de droit suisse - 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


CABINET LAVOIX, Mme Béatrice DAUBIN - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298450 - Publication au BOPI 2005-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation n°2053051 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 30 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°657174 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-30

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599466 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.