TSAR DE VAN CLEEF & ARPELS
Présentation de la marque TSAR DE VAN CLEEF & ARPELS
Déposée le 27 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAR DE VAN CLEEF & ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSAR DE VAN CLEEF & ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TSAR DE VAN CLEEF & ARPELS arrivera à expiration en date du 27 février 2029.
Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395225 - Publication au BOPI 2009-01-20
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Renouvellement sans limitation n°2138488 - Publication au BOPI 1999-29
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700376 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12