TSAR
Présentation de la marque TSAR
Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TSAR arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.
Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2136066 - Publication au BOPI 1999-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2394005 - Publication au BOPI 2009-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153350 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 18 février 1999 - Recours en restauration n°272409 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 15 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275845 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56313 - Publication au BOPI 1991-09-24
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461168 - Publication au BOPI 2007-07-03
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700375 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12