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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA
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SIGNATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNATURE
VAN CLEEF & ARPELS SA, Société Anonyme de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
1503256
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2028

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA domicilié(e) Route des Biches 8 - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGNATURE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

VAN CLEEF & ARPELS SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST , TSAR


VAN CLEEF & ARPELS SA, Société Anonyme de Droit Suisse - Route des Biches 8 - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388426 - Publication au BOPI 2008-10-28

Renouvellement sans limitation n°2128046 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 22 février 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315770 - Publication au BOPI 2001-02-22

Inscription le 12 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315320 - Publication au BOPI 2001-02-12

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696921 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26

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