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Marques déposées par la société étrangère Van Cleef & Arpels SA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Van Cleef & Arpels SA, société de droits suisse

Numéro de dépôt :
4100825
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2024
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de Van Cleef & Arpels SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par la société étrangère Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société étrangère Van Cleef & Arpels SA domicilié(e) 8 Route des Biches - 1752 - Villars-Sur-Glâne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100825.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 juin 2024.

Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST


Van Cleef & Arpels SA, société de droits suisse - 8 Route des Biches - 1752 - Villars-Sur-Glâne - Suisse


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; portes clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux pour ordinateurs ; bijoux de sacs.