Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par la société étrangère Van Cleef & Arpels SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la société étrangère Van Cleef & Arpels SA domicilié(e) 8 Route des Biches - 1752 - Villars-Sur-Glâne - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100825.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :