IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT
Présentation de la marque IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT
Déposée le 23 avril 1986 par la société Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.
Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2063770 - Publication au BOPI 1996-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311261 - Publication au BOPI 2006-03-27
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614200 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29