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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA
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GEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEM
VAN CLEEF & ARPELS SA, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1624813
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2030

Présentation de la marque GEM

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS SA domicilié(e) 8 route des Biches, 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUiGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot, 75008 Paris - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GEM arrivera à expiration en date du 31 octobre 2030.

VAN CLEEF & ARPELS SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST


VAN CLEEF & ARPELS SA, Société anonyme de droit suisse - 8 route des Biches, 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


DEPREZ, GUiGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot, 75008 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2184873 - Publication au BOPI 2000-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153350 - Publication au BOPI 1993-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 19 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313262 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461168 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451522 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760763 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

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