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Marques déposées par la société Van Cleef & Arpels SA
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Façade
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Façade
Van Cleef & Arpels SA, Société Suisse

Numéro de dépôt :
96634184
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026

Présentation de la marque Façade

Déposée le 12 juillet 1996 par la société Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Façade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société Van Cleef & Arpels SA domicilié(e) 8 Route des Biches - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Façade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Façade arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST


Van Cleef & Arpels SA, Société Suisse - 8 Route des Biches - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318190 - Publication au BOPI 2006-06-27

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614196 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

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