Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SERTI MYSTERIEUX
VAN CLEEF & ARPELS S.A, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1590257
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030

Présentation de la marque LE SERTI MYSTERIEUX

Déposée le 3 mai 1990 par la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SERTI MYSTERIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VAN CLEEF & ARPELS S.A domicilié(e) 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SERTI MYSTERIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SERTI MYSTERIEUX arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.


VAN CLEEF & ARPELS S.A, Société de droit suisse - 8 ROUTE DES BICHES - 1752 - VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166040 - Publication au BOPI 2000-02-25

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438914 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2020 n°2747019 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-02

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