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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS de Droit Suisse
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CZARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CZARINE
VAN CLEEF & ARPELS S.A. Société Anonyme de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
1521978
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque CZARINE

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS de Droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CZARINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS de Droit Suisse domicilié(e) 8 ROUTE DES BICHES,1752 VILLARS-SUR-GLANE,SUISSE (dossier no 2399110) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2399110) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CZARINE est expirée depuis le 31 mars 2019.

VAN CLEEF & ARPELS de Droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : GEMME RARE , ECLAT DE GEMME , REFLET DE GEMME


VAN CLEEF & ARPELS S.A. Société Anonyme de Droit Suisse - 8 ROUTE DES BICHES,1752 VILLARS-SUR-GLANE,SUISSE (dossier no 2399110) - Suisse


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2399110) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2140883 - Publication au BOPI 1999-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399110 - Publication au BOPI 2009-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239681 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239682 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239683 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461168 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239680 - Publication au BOPI 1997-07-03

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