Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA IN FESTA
VAN CAPPEL DE PREMONT Gabriel, lieudit l'Isolella, PIETROSELLA (Corse du Sud).

Numéro de dépôt :
1244362
Date de dépôt :
22/08/1983
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
22/08/1993

Présentation de la marque PASTA IN FESTA

Déposée le 22 août 1983 par VAN CAPPEL DE PREMONT Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « PASTA IN FESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN CAPPEL DE PREMONT Gabriel, lieudit l'Isolella, PIETROSELLA (Corse du Sud). - France.

La marque PASTA IN FESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA IN FESTA est expirée depuis le 22 août 1993.


VAN CAPPEL DE PREMONT Gabriel, lieudit l'Isolella, PIETROSELLA (Corse du Sud). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Pâtes alimentaires, restauration, hotellerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.