Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ULM PLANEURS
Numéro de dépôt :
1217567
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1992
Présentation de la marque ULM PLANEURS
Déposée le 2 novembre 1982 par monsieur Van Beneden Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULM PLANEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ULM PLANEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULM PLANEURS est expirée depuis le 2 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12