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Marques déposées par monsieur Van Belle Nicolas
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NICOLAS VAN BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS VAN BELLE
M. Van Belle Nicolas

Numéro de dépôt :
3886108
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
NICOLAS VAN BELLE de Van Belle Nicolas

Présentation de la marque NICOLAS VAN BELLE

Déposée le 4 janvier 2012 par monsieur Van Belle Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOLAS VAN BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Van Belle Nicolas domicilié(e) 6 chemin le cheminot - 10110 - MERREY SUR ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Van Belle Nicolas domicilié(e) 6 chemin le cheminot - 10110 - MERREY SUR ARCE - France.

La marque NICOLAS VAN BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS VAN BELLE est expirée depuis le 4 janvier 2022.


M. Van Belle Nicolas - 6 chemin le cheminot - 10110 - MERREY SUR ARCE - France


M. Van Belle Nicolas - 6 chemin le cheminot - 10110 - MERREY SUR ARCE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.