Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VHC CLIMAPAC
VAN BASTOLAER CHARLES PUNAAVIA P. K

Numéro de dépôt :
3140461
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
VHC CLIMAPAC de VAN BASTOLAER CHARLES PUNAAVIA P. K

Présentation de la marque VHC CLIMAPAC

Déposée le 3 janvier 2002 par VAN BASTOLAER CHARLES PUNAAVIA P. K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VHC CLIMAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est VAN BASTOLAER CHARLES PUNAAVIA P. K, domicilié(e) 8,500 COTE MER TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN BASTOLAER CHARLES BP - France.

La marque VHC CLIMAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VHC CLIMAPAC est expirée depuis le 3 janvier 2012.


VAN BASTOLAER CHARLES PUNAAVIA P. K - 8,500 COTE MER TAHITI - France


VAN BASTOLAER CHARLES BP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Appareils de climatisation.