Ad Caelum
Présentation de la marque Ad Caelum
Déposée le 21 février 2011 par Van Accoleyen Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ad Caelum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ad Caelum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ad Caelum est expirée depuis le 21 février 2021.
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 19 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578045 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19
Inscription le 19 juin 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°578044 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19