Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ad Caelum
Van Accoleyen Laurence, Agissant pour le compte de la société AD CAELUM en cours de formation

Numéro de dépôt :
3807931
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
Ad Caelum de Van Accoleyen Laurence

Présentation de la marque Ad Caelum

Déposée le 21 février 2011 par Van Accoleyen Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ad Caelum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Van Accoleyen Laurence, Agissant pour le compte de la société AD CAELUM en cours de formation domicilié(e) 16 rue du prado - 69690 - BESSENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Van Accoleyen Laurence domicilié(e) 16 rue du prado - 69690 - BESSENAY - France.

La marque Ad Caelum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ad Caelum est expirée depuis le 21 février 2021.


Van Accoleyen Laurence, Agissant pour le compte de la société AD CAELUM en cours de formation - 16 rue du prado - 69690 - BESSENAY - France


Van Accoleyen Laurence - 16 rue du prado - 69690 - BESSENAY - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 19 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578045 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Inscription le 19 juin 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°578044 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Bougies d'éclairage ;

Pin's (épingles de parure) de 12 x 12mm, finition dorée, représentant le logo “ feuille ” sur fond doré sablé, la feuille étant en doré brillant, avec une monture clou/clip au dos, ce produit ayant pour vocation de devenir la référence pour porter le deuil en Europe ; Pin's (épingles de parure) portant l'inscription “ je suis en deuil ” ;

Livrets de célébration ; Porte-photos en carton.