Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLTA
VAMO-EXCEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
93476460
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2013

Présentation de la marque VOLTA

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE,FRANCE (dossier no 2244785) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2244785) - 75116 - France.

La marque VOLTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTA est expirée depuis le 20 juin 2013.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR , OPAL


VAMO-EXCEL Société anonyme - 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE,FRANCE (dossier no 2244785) - 92000 - France - SIREN 328024963


APPLIMA S.A. - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2244785) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244785 - Publication au BOPI 2003-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir