Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OR GOURMAND
VAMO-EXCEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93461566
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2013

Présentation de la marque L'OR GOURMAND

Déposée le 29 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2235121) - 92000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2235121) - 75116 - France.

La marque L'OR GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OR GOURMAND est expirée depuis le 29 mars 2013.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR LA FORME , BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR


VAMO-EXCEL, Société anonyme - 30, rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2235121) - 92000 - France


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2235121) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235121 - Publication au BOPI 2003-01-17

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Margarine