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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL
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CARTE ROYALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE ROYALE
VAMO-EXCEL société anonyme

Numéro de dépôt :
1417330
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque CARTE ROYALE

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE ROYALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2345183) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2345183) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE ROYALE est expirée depuis le 8 juillet 2017.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR , OPAL


VAMO-EXCEL société anonyme - 30, rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2345183) - 92000 - France - SIREN 328024963


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2345183) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345183 - Publication au BOPI 2007-06-28

Renouvellement sans limitation n°2091635 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Graisses, margarines, huiles et autres matières grasses comestibles