Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2134393) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2134393) - France.
La marque BELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAMO-EXCEL, société anonyme - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2134393) - France - SIREN 328024963
APPLIMA S.A. - (dossier no 2134393) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134393 - Publication au BOPI 1999-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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