Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT
VAMO-EXCEL

Numéro de dépôt :
96646721
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque ATOUT

Déposée le 18 octobre 1996 par la société VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 980 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT est expirée depuis le 18 octobre 2006.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR , OPAL


VAMO-EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 886980218


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.