Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Cartissime"
VALY Marcel

Numéro de dépôt :
3167748
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
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Présentation de la marque "Cartissime"

Déposée le 3 juin 2002 par VALY Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Cartissime" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est VALY Marcel domicilié(e) 10 rue du Repos, BP 200,32004 AUCH CEDEX - 32004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALY Marcel domicilié(e) 10 rue du Repos, BP 200,32004 AUCH CEDEX - 32004 - France.

La marque "Cartissime" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Cartissime" est expirée depuis le 3 juin 2012.

VALY Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES ET LES IMAGINAIRES


VALY Marcel - 10 rue du Repos, BP 200,32004 AUCH CEDEX - 32004 - France


VALY Marcel - 10 rue du Repos, BP 200,32004 AUCH CEDEX - 32004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Produits de l'imprimerie Photographies.