Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DOU CASSOU
VALY Marcel

Numéro de dépôt :
3009066
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque ARMAGNAC DOU CASSOU

Déposée le 16 février 2000 par VALY Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAGNAC DOU CASSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est VALY Marcel, domicilié(e) 10 rue du Repos, BP 200, 32004 AUCH CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALY Marcel - France.

La marque ARMAGNAC DOU CASSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC DOU CASSOU est expirée depuis le 16 février 2010.

VALY Marcel a également déposé les autres marques suivantes : Févoulet , "HOTEL'O" , "VIRTUAL PRINT" , " SUPRANUMERIQUE " , COMMUNICATOR , "TAAG" , CLIN(S) D'OEIL , MAGIK'X , "MIN'HOTEL" , "CYBER PRINT"


VALY Marcel - 10 rue du Repos, BP 200, 32004 AUCH CEDEX - France


VALY Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Armagnac.