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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALVERT
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FAVENNEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVENNEC
VALVERT SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3967095
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022
FAVENNEC de VALVERT

Présentation de la marque FAVENNEC

Déposée le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAVENNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALVERT domicilié(e) ZAC La Garenne II, 1 rue Caravelle - 27930 - GUICHAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FAVENNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVENNEC est expirée depuis le 7 décembre 2022.

VALVERT a également déposé les autres marques suivantes : RECEVOIR AU JARDIN , VALVERT , VALVERT


VALVERT SAS, société par actions simplifiée - ZAC La Garenne II, 1 rue Caravelle - 27930 - GUICHAINVILLE - France


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Graines [semences] et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines] ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Vente au détail de plantes, de produits pour le jardin ou pour la maison ; vente au détail de matériel, supports, et accessoires pour activités de loisirs créatifs, à savoir pour la carterie, le collage, la sculpture, la peinture, l'écriture, l'embellissement, la couture, le tricot, la fabrication de bijoux et d'objets décoratifs ; vente au détail de produits pour les animaux, à savoir d'habitats, d'abris, de jouets, d'accessoires, d'alimentation, de traitements, d'hygiène, de soins pour animaux, en particulier pour poissons, oiseaux, reptiles, rongeurs, basse-cour, chiens, chats, animaux de ferme ; vente au détail d'animaux [animalerie] ; vente au détail de produits alimentaires, en particulier d'épicerie ;

Services de restauration (alimentation) ; cafétéria ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; composition florale ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de pépiniéristes ; services de jardiniers-paysagistes ; toilettage d'animaux.