Marque expirée - Marque en non vigueur

Climat Habitat Service
VALVERDE Patrick

Numéro de dépôt :
3453730
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/10/2016
Climat Habitat Service de VALVERDE Patrick

Présentation de la marque Climat Habitat Service

Déposée le 2 octobre 2006 par VALVERDE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Climat Habitat Service »

Le déposant est VALVERDE Patrick domicilié(e) 10, rue Gustave Combet,70000 VEJOUL - 70000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALVERDE Patrick domicilié(e) 10, rue Gustave Combet,70000 VEJOUL - 70000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Climat Habitat Service est expirée depuis le 2 octobre 2016.

VALVERDE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BODY ICE , APPEAL STOCKHOLM , APPEL DE STOCKHOLM


VALVERDE Patrick - 10, rue Gustave Combet,70000 VEJOUL - 70000 - France


VALVERDE Patrick - 10, rue Gustave Combet,70000 VEJOUL - 70000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

• appareil de chauffage, de refrigeration de ventilation de distribution d'eau et installation sanitaire. • appareil ou installation de climatisation. • appareil et machine pour la purification de l'air ou de l'eau.