Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BONTE DE DIEU
Numéro de dépôt :
1589607
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA BONTE DE DIEU
Déposée le 12 janvier 1990 par monsieur VALVASSORI Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA BONTE DE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BONTE DE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BONTE DE DIEU est expirée depuis le 12 janvier 2000.
VALVASSORI Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41