Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PETIT QUINTIN
Monsieur VALVASSORI Marcel "Le Petit Quintin", MONESTIER, 24240 SIGOULES.

Numéro de dépôt :
1261497
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
06/02/1994

Présentation de la marque CHATEAU LE PETIT QUINTIN

Déposée le 6 février 1984 par monsieur VALVASSORI Marcel "Le Petit Quintin" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE PETIT QUINTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VALVASSORI Marcel "Le Petit Quintin" - France.

La marque CHATEAU LE PETIT QUINTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PETIT QUINTIN est expirée depuis le 6 février 1994.


Monsieur VALVASSORI Marcel "Le Petit Quintin", MONESTIER, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Vins d'appellation Bergerac d'origine contrôlée Rouges, Blancs et Rosés, provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU LE PETIT Quintin .