Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALENDAL
Numéro de dépôt :
1279751
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1994
Présentation de la marque CALENDAL
Déposée le 5 avril 1984 par VALUY André Pierre Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALENDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALENDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALENDAL est expirée depuis le 5 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54