Déposée le 11 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALUTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALUTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALUTIN domicilié(e) 54 rue Laugier, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BERNARD AVOCAT A LA COUR - France.
La marque VALUTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALUTIN est expirée depuis le 11 février 2007.
VALUTIN S.A.R.L. - 54 rue Laugier, 75017 PARIS - France
Monsieur Pascal BERNARD AVOCAT A LA COUR - France
Inscription le 7 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280878 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Linge de maison Vêtements, chaussures chapellerie Jeux, Jouets
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VALUTIN"