Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT DRAPEAU
VALTON

Numéro de dépôt :
1127170
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT DRAPEAU

Déposée le 14 mars 1980 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT DRAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALTON domicilié(e) (S.A.), Usine Saint-Joseph, 15 rue du Lieutenant Pierre Murard, 10000 TROYES, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.

La marque PETIT DRAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETIT DRAPEAU est expirée depuis le 14 mars 1990.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON - (S.A.), Usine Saint-Joseph, 15 rue du Lieutenant Pierre Murard, 10000 TROYES, France, - France


Cabinet LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Tous articles de bonneterie et de lingerie de corps et de ménage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.