PETIT DRAPEAU
Présentation de la marque PETIT DRAPEAU
Déposée le 14 mars 1980 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT DRAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT DRAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETIT DRAPEAU est expirée depuis le 14 mars 1990.
VALTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040