Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BATEAU
VALTON

Numéro de dépôt :
1011023
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT BATEAU

Déposée le 11 mars 1977 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALTON domicilié(e) (S.A.), Usine Saint Joseph, 10000 TROYES, France. - France.

La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PETIT BATEAU est expirée depuis le 11 mars 1987.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON - (S.A.), Usine Saint Joseph, 10000 TROYES, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.-Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.