Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BATEAU
VALTON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1005498
Date de dépôt :
07/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT BATEAU

Déposée le 7 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALTON domicilié(e) Usine Joseph 10000 TROYES. - France.

La marque PETIT BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PETIT BATEAU est expirée depuis le 7 janvier 1987.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON (S.A.) - Usine Joseph 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.- Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.