Déposée le 7 janvier 1976 par Valton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Valton domicilié(e) (soc. à r. l.), Usine Saint-Joseph, Troyes. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942649.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Valton - (soc. à r. l.), Usine Saint-Joseph, Troyes. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495
Inscription - Changement de nature juridique n°121341 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°121344 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°121340 - Publication au BOPI
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses;fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles inclus dans les classes revendiquées;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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