Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALTON

Numéro de dépôt :
1138466
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1980 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALTON, domicilié(e) société anonyme, 15, rue du Lieutenant Pierre Murard, à TROYES (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138466.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1990.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON - société anonyme, 15, rue du Lieutenant Pierre Murard, à TROYES (Aube). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription - Changement de denomination n°121344 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier cu en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.