Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALTON

Numéro de dépôt :
1026242
Date de dépôt :
17/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1977 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALTON domicilié(e) (S.A.), Usine Saint Joseph, 10000 TROYES, France. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026242.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 1987.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON - (S.A.), Usine Saint Joseph, 10000 TROYES, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013

Inscription - Changement de dénomination n°121344 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°121342 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.-Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.