Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CULOTTE PETIT BATEAU EST DE RIGUEUR
Valton

Numéro de dépôt :
950989
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CULOTTE PETIT BATEAU EST DE RIGUEUR

Déposée le 31 mars 1976 par Valton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CULOTTE PETIT BATEAU EST DE RIGUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Valton domicilié(e) (soc. an.), Usine Saint-Joseph, Troyes. - France.

La marque LA CULOTTE PETIT BATEAU EST DE RIGUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CULOTTE PETIT BATEAU EST DE RIGUEUR est expirée depuis le 31 mars 1986.

Valton a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


Valton - (soc. an.), Usine Saint-Joseph, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

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