Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORME BATEAU
Valton

Numéro de dépôt :
950992
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FORME BATEAU

Déposée le 31 mars 1976 par Valton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORME BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Valton domicilié(e) (soc. an.), Usine Saint-Joseph, Troyes. - France.

La marque FORME BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FORME BATEAU est expirée depuis le 31 mars 1986.

Valton a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


Valton - (soc. an.), Usine Saint-Joseph, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Vêtements, sous-vêtements, survêtements, articles de bonneterie, lingerie et d'une manière générale tous articles vestimentaires.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.